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Marques déposées par Stéphane RUAUD
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ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED
Stéphane RUAUD
Cyrille Chaloyard

Numéro de dépôt :
3829945
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED de Stéphane RUAUD

Présentation de la marque ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED

Déposée le 9 mai 2011 par Stéphane RUAUD et Cyrille Chaloyard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED »

Les déposants sont Stéphane RUAUD domicilié(e) 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France et Cyrille Chaloyard domicilié(e) 12 Rue Gambetta - 88150 - TAHON LES VOSGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane RUAUD domicilié(e) 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stéphane RUAUD a également déposé les autres marques suivantes : ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O , ECONERGY SYSTEM LED , NEOLIGHT POWER LED SYSTEM , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED


Stéphane RUAUD - 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France

Cyrille Chaloyard - 12 Rue Gambetta - 88150 - TAHON LES VOSGES - France


Stéphane RUAUD - 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585731 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.